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1. Présentation & Objet du site

Le présent site Internet est un site d’information et de présentation à destination du public de l’activité et des offres proposées par La Petite Ecole Pte. Ltd. ou par leur intermédiaire, notamment leurs produits et services.

2. Conditions d’Accès

Le présent site Internet est soumis à la loi singapourienne. La majorité des contenus et services est proposée en français et en anglais. La version anglaise fera foi en cas de litige.

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur et n’ouvre droit à aucune indemnité. Par ailleurs, l’éditeur peut mettre fin à tout moment à l’accès au présent site suite à un quelconque manquement aux présentes conditions par l’utilisateur.

TARIFICATION

L’accès au présent site Internet est gratuit, hors la fourniture d’accès internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs.

3. Propriété Intellectuelle

Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. Avec l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.), ils sont la propriété exclusive de l’éditeur (en ce qui concerne la partie programmation, design, des textes et des photos, graphisme) et de La Petite Ecole Pte. Ltd. (contenu éditorial, photos, logo) et ils sont soumis aux normes en vigueur à Singapour aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Ils sont, à ce titre, protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.

Sans autorisation écrite préalable de La Petite Ecole Pte. Ltd., les documents et pages Web, en totalité ou en partie, ne peuvent ni être reproduits ou sauvegardés sur d’autres serveurs, dans des groupes de discussion, blogs ou autres services en ligne, ni sauvegardés sur des supports de données externes.

Ceci s’applique en particulier au logo de La Petite Ecole Pte. Ltd. et au design du site. Pour obtenir la permission de reproduire des photographies et des logos, veuillez vous adresser au secrétariat. Les citations provenant du contenu du document ou du site Web sont expressément autorisées, à condition d’avoir la citation correcte de la source et d’être redirigées vers notre site Web.

4. Mise en Garde sur les Informations Diffusées

L’éditeur du présent site Internet s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. L’éditeur ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus, etc.).

L’Utilisateur est informé que le contenu du présent site Internet est à usage purement informatif. Les informations qui y sont contenues ne peuvent être assimilées à une offre au public, une sollicitation ou un démarchage de la part de l’éditeur à l’égard de l’Utilisateur.

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Les autres informations à caractère général (actualités, sur la vie quotidienne, etc.) sont fournies à titre non contractuel et n’ont qu’une valeur indicative ou informative. Malgré tous les soins apportés à l’actualisation de ces informations et à leurs contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur, de quelque manière que ce soit.

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L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. L’Utilisateur décide, sous sa seule responsabilité, d’accéder à un autre site par l’intermédiaire d’un lien hypertexte : l’éditeur n’assume aucune responsabilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

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Enfin, tout lien hypertexte vers le présent site Internet doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

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L’Utilisateur est informé que l’usage du réseau internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et outils. Aussi l’Utilisateur reconnaît :

• la communication d’une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;
• qu’il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s’assurer que les caractéristiques techniques de son ordinateur lui permettent la consultation des contenus ;
• qu’il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site.

D’une façon générale, l’Utilisateur s’engage à respecter l’intégrité du site et s’interdit d’entraver ou forcer le fonctionnement du site, de modifier, d’altérer ou de supprimer frauduleusement les contenus accessibles via le site et d’introduire frauduleusement des données sur le site. En conséquence, l’éditeur :

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